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Éditeur du site

Laetitia Cabaret, entrepreneur individuel (EI), exerçant sous le nom « Laetitia CABARET EI ».
Activité : sellerie nautique (confection de tauds, biminis, housses et coussins pour bateaux).
SIREN : 847 868 528 – SIRET : 847 868 528 00013
Siège : 21170 Laperrière-sur-Saône, France
E-mail : laetitia.cabaret@gmail.com

Directrice de la publication : Laetitia Cabaret.

TVA : non applicable, article 293 B du code général des impôts.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, l’entité de médiation retenue est Médiation Consommation Développement (MED CONSO DEV). En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur son site : medconsodev.eu, ou par courrier : Médiation Consommation Développement, Centre d’affaires Stéphanois, Immeuble l’Horizon, Esplanade de France, 3 rue J. Constant Milleret, 42000 Saint-Étienne.

Hébergement

Netlify, Inc., 101 2nd Street, San Francisco, CA 94105, États-Unis. www.netlify.com

Propriété intellectuelle

Les photographies et les textes de ce site sont la propriété de Laetitia Cabaret. Toute reproduction sans accord écrit préalable est interdite.

Données personnelles

Le formulaire de devis recueille votre nom, votre adresse e-mail, les informations sur votre bateau et votre message. Ces informations servent uniquement à répondre à votre demande et à établir un devis. Le responsable du traitement est Laetitia Cabaret.

  • Base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande.
  • Destinataires : Laetitia Cabaret, l’hébergeur du site (Netlify) qui transmet le formulaire, et Cognito Forms si vous remplissez la fiche de relevé en ligne (service tiers dont les serveurs peuvent se situer hors de l’Union européenne).
  • Durée de conservation : le temps nécessaire au traitement de votre demande, puis au maximum 3 ans après le dernier contact.
  • Vos droits : accès, rectification, effacement, opposition, limitation. Écrivez à laetitia.cabaret@gmail.com. Vous pouvez aussi saisir la CNIL (www.cnil.fr).

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